Rapport sur le livre numérique

L'entrée dans l'ère numérique semble se produire plus tardivement pour le livre que pour d’autres industries cultuelles. Pourtant, plusieurs secteurs de l'édition comme les livres professionnels, pratiques ou de référence, sont déjà largement dématérialisés. Cette évolution n'a, pour l’instant, remis en cause ni le modèle commercial, ni la relation avec les auteurs, ni les usages des lecteurs. Mais qu'en serait-il si une accélération, voire un basculement dans le numérique se produisait ? Une telle hypothèse, si elle ne peut être prédite avec certitude, mérite toutefois que les acteurs du secteur s'y préparent, compte tenu des effets très importants qu'elle pourrait entraîner sur une économie du livre aux équilibres précaires. Une vigilance toute particulière doit notamment être portée à la concurrence nouvelle qui pourrait s'exercer entre les détenteurs de droits (auteurs et éditeurs), dont la rémunération de la création doit être préservée et valorisée, et les détenteurs d’accès et de réseaux, qui n'ont pas nécessairement intérêt à la valorisation des droits de propriété intellectuelle.

Dans ce contexte, deux éléments sont essentiels : la propriété intellectuelle doit demeurer la clé de voûte de l'édition, et les éditeurs doivent conserver lm rôle central dans la détermination des prix. La commission préconise en conséquence une série de mesures organisées au sein de quatre actions.